Conditions générales de vente
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre HORLO, représentée par Monsieur Basset Samuel, 99 Chemin de la croze 26130 Saint-Restitut, 07.82.26.14.02 , ci-après dénommée "le Vendeur", et toute personne physique ou morale effectuant un achat sur le site internet www.horlo.art, ci-après dénommée "le Client".
2. Produits
Les produits proposés à la vente par HORLO sont des montres de qualité. Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur le site internet. Les photographies n'entrent pas dans le champ contractuel.
3. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC) et hors frais de livraison. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
4. Commande
Le Client peut passer commande sur le site internet www.horlo.art. La validation de la commande par le Client implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV. La vente ne sera considérée comme conclue qu'après confirmation de la commande par le Vendeur et encaissement du paiement.
5. Paiement
Le paiement s'effectue en ligne par Stripe ou Paypal. Le Client garantit au Vendeur qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi. En cas de non-paiement, le Vendeur se réserve le droit de refuser la livraison ou d'annuler la commande.
6. Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont indiqués sur le site internet. En cas de retard, le Client en sera informé. Les risques liés au transport sont à la charge du Client à compter du moment où les produits quittent les locaux du Vendeur.
7. Droit de rétractation
Le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation. Les frais de retour sont à la charge du Client.
8. Garantie
Les produits vendus par HORLO sont couverts par la garantie légale de conformité et la garantie des vices cachés. Pour bénéficier de la garantie, le Client doit conserver la facture d'achat.
9. Responsabilité
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des produits vendus. La responsabilité du Vendeur est limitée au montant de la commande.
10. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit Français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux compétents seront saisis.
Fait à Lyon, le 16/11/23.